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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date ( Revision )
- 2015-04-20
- Status
- Obsolete
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4 ( Theme )
-
- document d'urbanisme
- Keywords
-
- planification
- PLU
- Plan local d'urbanisme
- données ouvertes
- Collectivités du Pays Compiégnois ( Place )
-
- Remy*60531
- Use limitation
- Aucune condition ne s'applique
- Use limitation
- Licence Ouverte 2.0
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Emprise géographique de Remy
))
- Unique resource identifier
- EPSG:2154
- Distribution format
-
-
SHP
(
1.0
)
- Specification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- OnLine resource
- Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WFS )
- OnLine resource
-
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Téléchargement du fichier
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2017-12-08
- Explanation
- CNIG PLU v2017
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-04-07
- Explanation
- INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-12-08
- Explanation
- Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Statement
-
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.
- File identifier
- d20d1e08-c6be-47c9-8baa-10b4550c51fb XML
- Metadata language
- fr
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-11-19T10:41:56
Overviews
Spatial extent
Provided by
