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Equipements de justice d'Angers Loire Métropole

Equipements de justice issus de la base de données des équipements gérée par le service Information Géographique de la Direction du Système d'Information.

Les équipements de justice référencés sont les suivants :

- les équipements pénitentiaires ;

- les équipements de juridiction civile et pénale ;

- les équipements de médiation et conseil.

Simple

Date ( Creation )
2003-01-01
Identifier
-- Identifiant créé pour identifier de manière unique la série de données décrite --
Identifier
http://www.angersloiremetropole.fr/geosource/881a3734-46c2-4471-8294-720c50244818
Owner
ANGERS LOIRE METROPOLE
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Bâtiments
Keywords ( Theme )
  • ANGERS LOIRE METROPOLE
  • plan de ville
  • équipements
  • équipements de justice
  • justice
  • équipement pénitentiaire
  • juridiction civile et pénale
  • médiation et conseil
  • PV_EQUIP
Access constraints
Other restrictions
Other constraints
-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE (dans ce cas, la valeur 'Autres restrictions' doit obligatoirement être sélectionnée dans les contraintes d'accès) --
Use limitation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Distance
1  m
Denominator
5000
Metadata language
fre
Topic category
  • Environment
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
EPSG / RGF93 / CC47 (EPSG:3947) / 7.9
Distribution format
  • ESRI Shapefile ( 1.0 )

OnLine resource
-- Lien vers la ressource décrite elle-même, et/ou vers des informations complémentaires la concernant --
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2000-01-01
Explanation
cf. la spécification citée
Pass
No
Statement

Base de données des équipements créée lors de l'élaboration du plan schématique d'Angers Loire Métropole (ilôts, voies, équipements) réalisé et mis à jour par le service Information Géographique de la Direction du Système d'Information.

Les mises à jours sont effectuées à partir des remontées d'informations terrain des différentes directions d'Angers Loire Métropole et à partir des données du Système d'Information.

File identifier
e7f5ec4b-0325-402b-9168-41327700bc0d XML
Metadata language
fr
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Série de données
Date stamp
2017-08-02T19:29:19
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
ANGERS LOIRE METROPOLE
 
 

Overviews

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

ANGERS LOIRE METROPOLE PV_EQUIP juridiction civile et pénale justice médiation et conseil plan de ville équipement pénitentiaire équipements équipements de justice
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Bâtiments

Provided by

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