Filaire SIG gaz maille département 2014

Filaire SIG gaz maille département 2014

Simple

Date ( Creation )
2007-04-02
Date ( Revision )
2014-04-01
Date ( Publication )
2014-08-29
Identifier
SIG_GAZ_LARO_2014 : SHP version
Owner
Gaz Réseau Distribution France
Keywords ( Theme )
  • GAZ
  • GRDF
external.theme.gemet ( Theme )
  • gaz
  • grdf
external.theme.inspire ( Theme )
  • Réseaux de transport
Use limitation
Les Bénéficiaires doivent disposer d'un compte sur le site de OPenIG (Ex SIG L-R) et faire une demande spécifique d'accès pour les "données des collectivités". Tout téléchargement de données sera soumis à l?acceptation en ligne des conditions d'utilisation de ces données, décrites dans la convention.
Use limitation
Ces données sont accessibles aux collectivités territoriales, sur leur territoire de compétence. Elles peuvent être mises à disposition d'un prestataire ou délégataire de service sous réserve de la signature d'un acte d'engagement
Use limitation
Cette cartographie est fournie à titre indicatif mais elle ne se substitue en aucun cas à l'obligation légale lors de la réalisation de travaux de réaliser une DT puis une DICT (cf Arrêté du 15 février 2012)
Access constraints
Restricted
Spatial representation type
Vector
Denominator
2000
Distance
0.50  m
Metadata language
fre
Topic category
  • Utilities communication
Description
France
N
S
E
W
thumbnail


Distribution format
  • shape ( 1.0 )

OnLine resource
services de visualisation de stockage et de restitution ( WWW:LINK-1.0-http--related )

services de visualisation de stockage et de restitution

OnLine resource
Acte_engagement_collectivite_GrDF.pdf ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Acte d'engagament prestataire

OnLine resource
Conditions_utilisation_donnees_GrDF.pdf ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Conditions d'utilisation

OnLine resource
khk ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Creation )
2014-08-25
Explanation
pas d'info sur l'évaluation de la conformité
Pass
Statement
historiquement réalisé sur le cadastre
File identifier
a9078ba9-e7f2-4b6f-9ad4-1ce5d588fd9b XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Jeu de données
Date stamp
2019-09-12T16:23:45
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
Gaz Réseau Distribution France
212 Avenue Jules Cantini - CS 30032 , Marseille Cedex 08 , 13417 ,
 
 

Overviews

overview
thumbnail
overview
large_thumbnail

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

GAZ GRDF
external.theme.gemet
gaz grdf
external.theme.inspire
Réseaux de transport

Provided by

Share on social sites

Associated resources

Not available