L_PPR_FEU_FOR_SYNT_066 est l'assemblage de la couche zonage réglementaire des PPRIF avec généralisation de la couleur en fonction du niveau de risque (fort ou modéré) Calage sur les référentiels IGN (BDPARCELLAIRE® et BDORTHO®) • Adaptation aux limites communales de la BDPARCELLAIRE® • Travail réalisé conformément au cahier des charges CARTORISQUE (un lien hypertexte renvoie sur le réglement du PPR)

Orthophotographie numérique infra-rouge de 20 cm de résolution sur le territoire de la Lozère issue de la prise de vues de 2012 (entre le 16/06/12 et le 17/07/12) et d’une classe de précision planimétrique de 50 cm.

Fichier représentant les servitudes issues des POS/PLU sur le territoire de la CC Grand Pic Saint Loup

Orthophotographie numérique couleur vraie de 20 cm de résolution sur le territoire du Gard issue de la prise de vues de 2012 (entre le 16/06/12 et le 17/07/12) et d’une classe de précision planimétrique de 50 cm.

Orthophotographie numérique infra-rouge de 20 cm de résolution sur le territoire du Gard issue de la prise de vues de 2012 (entre le 16/06/12 et le 17/07/12) et d’une classe de précision planimétrique de 50 cm.

L_PPR_PRESCRIT_INOND_066 est la couche des communes pour lequelles un PPR a été prescrit, mais pas encoure approuvé

Localisation des dossiers d'urbanisme instruits par la Direction de l'Eau et de l'Assainissement au titre des redevance PFAC et PRE.

N_SECTEUR_CC_066 est l'assemblage numérique des Cartes communales du département des Pyrénées-Orientales (report du zonage des documents d'urbanisme opposables). Le zonage est calé sur la BDPARCELLAIRE® Les données attributaires contiennent le nom de la zone dans la carte communale ainsi qu'un code de nomenclature simplifiée

L_PPR_PRESCRIT_FEU_FOR_066 est la couche des communes pour lequelles un PPRIF a été prescrit, mais pas encore approuvé

Fichier représentant le zonage des POS/PLU et des cartes communales pour les communes possédant ce type de document d'urbanisme