L_CAMPING_066 Couche saisie par la DDTM j'usqu'en 2011 qui assurait l'instruction des autorisations d'aménager. La couche n'est pas renseignée depuis cette date,

Représentation de l'emprise et la hauteur théorique des bâtiments durs inscrits sur le territoire communautaire

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. LA COUCHE CONTIENT UNIQUEMENT LES EBC (espaces boisés classés). Date 1 de numérisation : août 2015 Dernière date de numérisation : mars 2016

Cette donnée est composée de plusieurs couches spatiales représentant le plan ville de Montpellier. Elle contient plusieurs couche shape, à savoir : les bâtiments, les équipements recevant du public (ERP), les parcs et jardins, les rivières, les voies, les voies piétonnes et les équipements sportifs, les cimetières, les sens de circulation, les parkings, les lignes et arrêts de tram, les limites de la commune, les quartiers, les sous quartiers et les voies ferrées. Les fichiers shape sont accompagné d’un fichier .dxf contenant toutes les annotations textuelles.

La Ville de Montpellier met en place depuis des années de nombreux Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE). Ainsi de nombreuses zones et de nombreux quartiers ont connu un développement de l'urbanisme afin d'améliorer la vie des ses citoyens. Le Plan ou Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) est un dispositif de participation des constructeurs au financement, en tout ou partie, d’un programme d’équipements publics qu’une commune, ou un EPCI, s’engage à réaliser, dans un secteur déterminé, pour répondre aux besoins des futurs habitants ou usagers des constructions à édifier de ce secteur.

L_PPR_FEU_FOR_SYNT_066 est l'assemblage de la couche zonage réglementaire des PPRIF avec généralisation de la couleur en fonction du niveau de risque (fort ou modéré) Calage sur les référentiels IGN (BDPARCELLAIRE® et BDORTHO®) • Adaptation aux limites communales de la BDPARCELLAIRE® • Travail réalisé conformément au cahier des charges CARTORISQUE (un lien hypertexte renvoie sur le réglement du PPR)

Orthophotographie numérique infra-rouge de 20 cm de résolution sur le territoire de la Lozère issue de la prise de vues de 2012 (entre le 16/06/12 et le 17/07/12) et d’une classe de précision planimétrique de 50 cm.

Orthophotographie numérique express couleur vraie de 20 cm de résolution sur le territoire du Gard issue de la prise de vues de 2015. La classe de précision est celle du RGE®. La distribution est réalisée par dalle au format JPG2000. L'Ortho Express est une mosaïque d'orthoimages numériques. Comme son nom l'indique, l'Ortho Express vise en premier lieu à répondre à une exigence sur les délais de production et donc de mise à disposition de ses utilisateurs. Elle se différencie des autres produits orthophotographiques de l'IGN par le fait qu'elle résulte d'un traitement massivement automatisé.

Orthophotographie numérique express couleur vraie de 25 cm de résolution sur le territoire de la Haute-Garonne issue de la prise de vues de 2016. La classe de précision est celle du RGE®. La distribution est réalisée par dalle au format JPG2000. L'Ortho Express est une mosaïque d'orthoimages numériques. Comme son nom l'indique, l'Ortho Express vise en premier lieu à répondre à une exigence sur les délais de production et donc de mise à disposition de ses utilisateurs. Elle se différencie des autres produits orthophotographiques de l'IGN par le fait qu'elle résulte d'un traitement massivement automatisé.

Orthophotographie numérique express couleur vraie de 25 cm de résolution sur le territoire de l'Ariège issue de la prise de vues de 2016. La classe de précision est celle du RGE®. La distribution est réalisée par dalle au format JPG2000. L'Ortho Express est une mosaïque d'orthoimages numériques. Comme son nom l'indique, l'Ortho Express vise en premier lieu à répondre à une exigence sur les délais de production et donc de mise à disposition de ses utilisateurs. Elle se différencie des autres produits orthophotographiques de l'IGN par le fait qu'elle résulte d'un traitement massivement automatisé.