Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

Simple

Autres appellations ou acronymes
l_tepcv_communes_r31
Date ( Révision )
2017-07-04
Date ( Publication )
2020-10-07
Edition
1
Identificateur
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / ea4bd636-182f-46e1-ba87-7fb9018e73cd
Point de contact
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
44 rue de Tournai CS40259 , LILLE Cedex , 59019 , France
0320404375
http://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/
Heures de service
9h-12h 14h-16h
Mots clés
  • données ouvertes
Limitation d'utilisation
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Limitation d'utilisation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Contraintes d'accès
otherRestrictions Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
license Licence
Autres contraintes
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Dénominateur de l'échelle
100000
Langue
frefr
Jeu de caractères
utf8 Utf8
Catégorie ISO
  • Environnement
Description
NORD-PAS-DE-CALAIS, PICARDIE, DREAL HdF
N
S
E
W


Code
2154
Espace de nommage
EPSG
Type de géométries des objets
surface Polygone
Format (encodage)
  • MapInfo TAB ( )

Unités de distribution
Accès aux métadonnées
Ressource en ligne
Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Ressource en ligne
Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Unités de distribution
Accès aux données
Ressource en ligne
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Unités de distribution
Accès aux données
Ressource en ligne
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Unités de distribution
URL de base des services wms/wfs
Ressource en ligne
URL de base des services wms/wfs sur internet
Unités de distribution
URL de base des services wms/wfs
Ressource en ligne
URL de base des services wms/wfs sur intranet
Niveau
dataset Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2010-11-23
Explication
See the referenced specification
Généralités sur la provenance
TEPCV croisés avec les communes de la bd topo
Inclus dans le jeu de données
Non
Référence du catalogue d'objet
Identifiant de la fiche
fr-120066022-jdd-8513d978-f9b4-4cfb-a1d9-ad27655b98ab XML
Langue
frefr
Jeu de caractères
utf8 Utf8
Type de ressource
dataset Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
jeu de données
Date des métadonnées
2021-04-16T02:15:15.698+02:00
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115
Version du standard de métadonnées
2003 Cor.1:2006
Point de contact
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
44 rue de Tournai CS40259 , LILLE Cedex , 59019 , France
0320404375
http://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/
Heures de service
9h-12h 14h-16h
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés


Fourni par

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Ressources associées

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