Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

OPenIG diffuse à ses adhérents le SCAN Etat-Major® 40K sur la région Occitanie. Le produit SCAN Etat-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage et assemblage géoréférencé des cartes d'Etat-major au 1 : 40 000. Le produit SCAN Etat-major® 40K se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées et disponibles au format COVADIS 2.0 préconisé par le CNIG. Seule une partie de la région est couverte (l'ensemble du département du Nord et 209 communes du Pas de Calais). Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail des DDTM du Nord et du Pas de Calais, ainsi que de la DREAL Nord-Pas de Calais.

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées et disponibles au format COVADIS 2.0 préconisé par le CNIG. Seule une partie de la région est couverte (l'ensemble du département du Nord et 60 communes du Pas de Calais). Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail des DDTM du Nord et du Pas de Calais, ainsi que de la DREAL Nord-Pas de Calais.

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales: - assurer une continuité géographique entre territoires ; - assurer une géométrie de référence ; - partitionner les territoires de façon homogène ; - assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire.