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GRDF réseau Gaz LR_06_2015
Filaire GRDF gaz LR 2015
Simple
- Date ( Création )
- 2015-06-02
- Date ( Révision )
- 2015-06-02
- Date ( Publication )
- 2015-06-02
- Identificateur
- GRDF_réseau_Gaz_LR_06_2015
- Mots clés ( Thème )
-
- GAZ
- GRDF
- external.theme.gemet ( Thème )
-
- gaz
- grdf
- external.theme.inspire ( Thème )
-
- Réseaux de transport
- Limitation d'utilisation
- Les Bénéficiaires doivent disposer d'un compte sur le site de OPenIG (Ex SIG L-R) et faire une demande spécifique d'accès pour les "données des collectivités". Tout téléchargement de données sera soumis à l?acceptation en ligne des conditions d'utilisation de ces données, décrites dans la convention.
- Limitation d'utilisation
- Ces données sont accessibles aux collectivités territoriales, sur leur territoire de compétence. Elles peuvent être mises à disposition d'un prestataire ou délégataire de service sous réserve de la signature d'un acte d'engagement
- Limitation d'utilisation
- Cette cartographie est fournie à titre indicatif mais elle ne se substitue en aucun cas à l'obligation légale lors de la réalisation de travaux de réaliser une DT puis une DICT (cf Arrêté du 15 février 2012)
- Contraintes d'accès
- Restreint
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 2000
- Distance de résolution
- 0.50 m
- Langue
- fre
- Catégorie ISO
-
- Services d'utilité publique/Communication
- Description
- France
N
S
E
W
))
- Format (encodage)
-
-
shape
(
1.0
)
-
shape
(
1.0
)
- Ressource en ligne
-
services de visualisation de stockage et de restitution
(
WWW:LINK-1.0-http--related
)
services de visualisation de stockage et de restitution
- Ressource en ligne
-
Acte d'engagament prestataire
(
WWW:LINK-1.0-http--related
)
Acte d'engagament prestataire
- Ressource en ligne
-
Conditions d'utilisation
(
WWW:LINK-1.0-http--related
)
Conditions d'utilisation
- Ressource en ligne
- www.openig.org ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Création )
- 2014-08-25
- Explication
- pas d'info sur l'évaluation de la conformité
- Degré de conformité
- Généralités sur la provenance
- historiquement réalisé sur le cadastre
- Identifiant de la fiche
- 189403d1-3721-49ca-89b3-932cdbf9bf2c XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2019-09-12T16:25:04
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Point de contact
Gaz Réseau Distribution France
212 Avenue Jules Cantini - CS 30032
,
Marseille Cedex 08
,
13417
,
Aperçus
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Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
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