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Fichiers fonciers Cerema: Référentiel Foncier Public 2013 en Languedoc-Roussillon
Les fichiers fonciers du Cerema, base de données Postgis intégrant les données standards brutes (enrichies de nouvelles tables) et la matrice cadastrale. Toutes les informations sur ce produit sont consultables sur siglr.org. Les données sont mises à disposition par SIG L-R en partenariat avec la DREAL LR et la DGALN.
La mise à disposition est soumise à conditions. Retrouvez toutes les informations en suivant ce lien : http://www.siglr.org/groupes-de-travail/cadastre.html
Simple
- Date ( Création )
- 2012-01-01
- Date ( Révision )
- 2013-09-01
- Date ( Publication )
- 2015-09-02
- Edition
- version 2015 daté" ed 2013
- Identificateur
- referentiel_foncier_cerema_LR_2013
- Etat
- Mise à jour continue
- external.place.DepartementFR ( Localisation )
-
- AUDE
- GARD
- HERAULT
- LOZERE
- PYRENNEES-ORIENTALES
- external.theme.gemet ( Thème )
-
- différenciation fiscale
- fiscalité
- politique fiscale
- immeuble en copropriété
- droit de propriété
- propriété
- impôt
- taxe foncière
- external.theme.gemet ( Thème )
-
- régime foncier
- propriété foncière agricole
- external.theme.inspire ( Thème )
-
- Parcelles cadastrales
- Limitation d'utilisation
- Se réferer aux conditions de diffusion et d'utilisation
- Contraintes d'accès
- Restreint
- Contraintes d'utilisation
- Restreint
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Imagerie/Cartes de base/Occupation des terres
- Description
- Languedoc-Roussillon
))
- Informations supplémentaires
- Les référentiel foncier public national est une base de donnée traitée et fournie par le Cerema avec la participation de la DREAL LR. Pour plus de précisions sur le contenu, les traitements réalisés, les précuations à prendre, se référer au Guide d'utilisation de Mars 2013 : http://www.geoinformations.developpement-durable.gouv.fr/fichiers-fonciers-r549.html
- Nom du système de référence
- EPSG 2154 / EPSG 2154
- Format (encodage)
-
-
shape
(
1
)
-
PostGIS
(
1
)
-
shape
(
1
)
- Unités de distribution
- Livraison des données à la commune ou agrégées pour un ensemble de communes donné
- Ressource en ligne
-
Site internet de SIG L-R
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Site internet de SIG L-R
- Ressource en ligne
-
Conditions d'obtention des fichiers
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Conditions d'obtention des fichiers
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-12-08
- Explication
- Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire (Conforme, Non Conforme, Non Evalué)
- Degré de conformité
- Généralités sur la provenance
- Extraction de la base de données livrée par le Cerema.
- Identifiant de la fiche
- 190c505d-a21e-4d21-ba3e-b7d6db6ecc06 XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2015-09-28T22:05:21
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Étendue spatiale
Fourni par
