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Faisceau LGV

L_ZPP_RFF est la couche de la zone de passage préférentielle de la ligne LGV entre Perpignan et Montpellier,

Simple

Date ( Création )
2012-02-17
Date ( Publication )
2013-12-01
Date ( Révision )
2012-02-17
Identificateur
fr-1300090958_L_ZPP_RFF_R91
Propriétaire
DDTM 66 MEOT
2, Rue Jean Richepin , PERPIGNAN CEDEX , 66020 , France
Point de contact
DDTM66 MEOT
2, Rue Jean Richepin , PERPIGNAN CEDEX , 66020 , France
Mots clés ( Thème )
  • Transport;Reseau ferré;ligne nouvelle
GEMET inspire themes - version 1.0 ( Thème )
  • Réseaux de transport
Limitation d'utilisation
Conditions inconnues.
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès publique
Restrictions de manipulation
Restreint
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
10000
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Transport
  • Planification/Cadastre
N
S
E
W


Date de début
2012-02-17
Date de fin
2015-10-01
Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4
Nom du système de référence
INSPIRE RS registry / grégorien
Format (encodage)
  • Mapinfo TAB ( 4.5 )

Ressource en ligne
INTRANET ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2013-12-01
Explication
Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
Degré de conformité
Oui
Généralités sur la provenance
Couche elaborée par RFF qui a permis à la DDTM d'élaborer la cartographie anexée à l'arrêté préfectoral de prise en considération des études de la Ligne nouvelle ferroviaire de Montpellier à Perpignan et d'etablir une liste de communes dont les documents d'urbanisme devront tenir compte de ce perimètre
Identifiant de la fiche
70d7b1c3-c218-46c0-937d-922afdfd597a XML
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
Série de données
Date des métadonnées
2014-02-25T11:06:18
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0
Point de contact
DDTM 66 MEOT
2, rue Jean Richepin , PERPIGNAN CEDEX , 66020 , France
 
 

Aperçus

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Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

Transport;Reseau ferré;ligne nouvelle
GEMET inspire themes - version 1.0
Réseaux de transport

Fourni par

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Ressources associées

Not available


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