Plan de prévention des risques Mouvement de terrain dans les Pyrénées-Orientales

L_PPR_MOUV_TER_SYNT_066 est l'assemblage de la couche zonage réglementaire des PPR mouvement de terrain

avec généralisation de la couleur en fonction du niveau de risque (fort ou modéré) Calage sur les référentiels IGN (BDPARCELLAIRE® et BDORTHO®)

• Adaptation aux limites communales de la BDPARCELLAIRE®

• Travail réalisé conformément au cahier des charges CARTORISQUE (un lien hypertexte renvoie sur le réglement du PPR)

Simple

Date ( Création )
2013-05-02
Date ( Publication )
2013-12-01
Date ( Révision )
2013-05-02
Identificateur
fr-1300090958_L_PPR_MOUV_TER_SYNT_066
Propriétaire
DDTM66/SER/PR
2, Rue Jean Richepin , PERPIGNAN CEDEX , 66020 , France
Point de contact
DDTM66 MEOT
2, Rue Jean Richepin , PERPIGNAN CEDEX , 66020 , France
Mots clés ( Thème )
  • Risque
GEMET inspire themes - version 1.0 ( Thème )
  • Zones à risque naturel
Limitation d'utilisation
Conditions inconnues.
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès publique
Restrictions de manipulation
Restreint
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
10000
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Environnement
  • Planification/Cadastre
N
S
E
W


N
S
E
W


Date de début
2013-05-02
Date de fin
2015-10-01
Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4
Nom du système de référence
INSPIRE RS registry / grégorien
Format (encodage)
  • Mapinfo TAB ( 4.5 )

Ressource en ligne
INTRANET ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2013-12-01
Explication
Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
Degré de conformité
Oui
Généralités sur la provenance
Travail réalisé suivant le cahier des charge CARTORISQUE et adapté par la suite pour être exploité sous CARTELIE
Identifiant de la fiche
a15f7409-b298-4ac8-b543-301a70576e78 XML
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
Série de données
Date des métadonnées
2014-02-25T10:56:23
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0
Point de contact
DDTM 66 MEOT
2, rue Jean Richepin , PERPIGNAN CEDEX , 66020 , France
 
 

Aperçus

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Étendue spatiale

N
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N
S
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Mots clés

Risque
GEMET inspire themes - version 1.0
Zones à risque naturel

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Ressources associées

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