Filaire SIG gaz maille département 2014

Filaire SIG gaz maille département 2014

Simple

Date ( Création )
2007-04-02
Date ( Révision )
2014-04-01
Date ( Publication )
2014-08-29
Identificateur
SIG_GAZ_LARO_2014 : SHP version
Propriétaire
Gaz Réseau Distribution France
Mots clés ( Thème )
  • GAZ
  • GRDF
external.theme.gemet ( Thème )
  • gaz
  • grdf
external.theme.inspire ( Thème )
  • Réseaux de transport
Limitation d'utilisation
Les Bénéficiaires doivent disposer d'un compte sur le site de OPenIG (Ex SIG L-R) et faire une demande spécifique d'accès pour les "données des collectivités". Tout téléchargement de données sera soumis à l?acceptation en ligne des conditions d'utilisation de ces données, décrites dans la convention.
Limitation d'utilisation
Ces données sont accessibles aux collectivités territoriales, sur leur territoire de compétence. Elles peuvent être mises à disposition d'un prestataire ou délégataire de service sous réserve de la signature d'un acte d'engagement
Limitation d'utilisation
Cette cartographie est fournie à titre indicatif mais elle ne se substitue en aucun cas à l'obligation légale lors de la réalisation de travaux de réaliser une DT puis une DICT (cf Arrêté du 15 février 2012)
Contraintes d'accès
Restreint
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
2000
Distance de résolution
0.50  m
Langue
fre
Catégorie ISO
  • Services d'utilité publique/Communication
Description
France
N
S
E
W


Format (encodage)
  • shape ( 1.0 )

Ressource en ligne
services de visualisation de stockage et de restitution ( WWW:LINK-1.0-http--related )

services de visualisation de stockage et de restitution

Ressource en ligne
Acte_engagement_collectivite_GrDF.pdf ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Acte d'engagament prestataire

Ressource en ligne
Conditions_utilisation_donnees_GrDF.pdf ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Conditions d'utilisation

Ressource en ligne
khk ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Création )
2014-08-25
Explication
pas d'info sur l'évaluation de la conformité
Degré de conformité
Généralités sur la provenance
historiquement réalisé sur le cadastre
Identifiant de la fiche
a9078ba9-e7f2-4b6f-9ad4-1ce5d588fd9b XML
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
Jeu de données
Date des métadonnées
2019-09-12T16:23:45
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0
Point de contact
Gaz Réseau Distribution France
212 Avenue Jules Cantini - CS 30032 , Marseille Cedex 08 , 13417 ,
 
 

Aperçus

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Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

GAZ GRDF
external.theme.gemet
gaz grdf
external.theme.inspire
Réseaux de transport

Fourni par

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Ressources associées

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