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Cartes communales dans les Pyrénées-Orientales
N_SECTEUR_CC_066 est l'assemblage numérique des Cartes communales du département des Pyrénées-Orientales (report du zonage des documents d'urbanisme opposables).
Le zonage est calé sur la BDPARCELLAIRE®
Les données attributaires contiennent le nom de la zone dans la carte communale ainsi qu'un code de nomenclature simplifiée
Simple
- Date ( Création )
- 2013-10-01
- Date ( Publication )
- 2013-10-01
- Date ( Révision )
- 2013-10-01
- Identificateur
- fr-1300090958_N_SECTEUR_CC_066
- Mots clés ( Thème )
-
- Aménagement;Urbanisme
- GEMET inspire themes - version 1.0 ( Thème )
-
- Parcelles cadastrales
- Limitation d'utilisation
- Conditions inconnues.
- Contraintes d'accès
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès publique
- Restrictions de manipulation
- Restreint
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 2000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Structure
N
S
E
W
))
N
S
E
W
))
- Date de début
- 2013-10-01
- Date de fin
- 2015-10-01
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4
- Nom du système de référence
- INSPIRE RS registry / grégorien
- Format (encodage)
-
-
Mapinfo TAB
(
4.5
)
-
Mapinfo TAB
(
4.5
)
- Ressource en ligne
- INTRANET ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-10-01
- Explication
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
- Degré de conformité
- Oui
- Généralités sur la provenance
- Anciennement nommée L_ASSEMB_CART_COM_066 la table se nomme à présent N_SECTEUR_CC_066 au format COVADIS
- Identifiant de la fiche
- bec6e635-b0c1-4224-b4bb-bf4cb8deb755 XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2014-02-25T10:08:17
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
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Étendue spatiale
N
S
E
W
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available