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Zone Franche Urbaine du quartier Belle-Beille de la Ville d'Angers
Délimitation de la zone d'exonérations d'impôts sur les bénéfices dans le cadre des ZFU
Simple
- Date ( Création )
- 2004-03-12
- Identificateur
- -- Identifiant créé pour identifier de manière unique la série de données décrite --
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Unités administratives
- Mots clés ( Thème )
-
- ANGERS
- zone franche urbaine
- politique de la ville
- ADM_ZFU
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- -- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE (dans ce cas, la valeur 'Autres restrictions' doit obligatoirement être sélectionnée dans les contraintes d'accès) --
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Distance de résolution
- 30 m
- Dénominateur de l'échelle
- 25000
- Langue
- fre
- Catégorie ISO
-
- Environnement
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / CC47 (EPSG:3947) / 7.9
- Format (encodage)
-
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
- Ressource en ligne
- -- Lien vers la ressource décrite elle-même, et/ou vers des informations complémentaires la concernant --
- Ressource en ligne
-
SIG Communautaire Extranet AIGLE
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Consultation via AIGLE
Thématique : ADMINISTRATIF
Donnée : ADM_ZFU
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2000-01-01
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- Non
- Généralités sur la provenance
- Saisie des périmètres dans le SIG à partir des éléments transmis par la Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
- Identifiant de la fiche
- c4f25eef-cd66-4956-a385-115c28b5d438 XML
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2017-08-04T10:43:27
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available