Mon GéoSource
Plan local d'urbanisme de la commune de Pruillé
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pruillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Simple
- Date ( Révision )
- 2017-02-13
- Date ( Création )
- 2017-02-13
- Date ( Publication )
- 2017-02-13
- Identificateur
- fr-244900015-plui20170213
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- document d'urbanisme
- Mots clés
-
- plu
- PRUILLE
- Mots clés
-
- planification
- Mots clés
-
- données ouvertes
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s'applique
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d'accès public
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154)
- Format (encodage)
-
-
SHP
(
inconnue
)
-
SHP
(
inconnue
)
- Ressource en ligne
-
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme
- Ressource en ligne
-
SIG Communautaire Extranet AIGLE
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Consultation via AIGLE
Thématique : ALM - URBANISME - PLU - Pruillé
- Niveau
- Jeu de données
Cohérence du domaine de valeurs
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2014-10-02
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- Oui
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-04-02
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- Non
- Généralités sur la provenance
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014
- Identifiant de la fiche
- e03498b9-b9a0-4b2b-977f-62d87e34c1bd XML
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- 8859part1
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2017-08-04T10:11:51
- Nom du standard de métadonnées
- INSPIRE Metadata Implementing Rules
- Version du standard de métadonnées
- Technical Guidelines based on EN ISO 19115 and EN ISO 19119 (Version 1.3)
Aperçus
Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available