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BD PARCELLAIRE® Edition 2014

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.

SIG L-R diffuse cette donnée pour toute la région Languedoc-Roussillon. Les éditions sont départementales : 2014 pour toute la région sauf l'Hérault qui date de 2012. Il convient d'étudier les métadonnées des livraisons de chaque département.

Simple

Autres appellations ou acronymes
Composante parcellaire du RGE®
Date ( Publication )
2015-01-18
Date ( Révision )
2014-09-01
Edition
1.2
Identificateur
IGNF_BDPARCELLAIREr_1-2
Gestionnaire
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
IGN - Service Clients , 73 avenue de Paris , SAINT-MANDE cedex , 94165 , FRANCE
Nom
DC_BDPARCELLAIRE_1_2.pdf
Information d'édition
Descriptif de contenu
But
La BDPARCELLAIRE® offre une représentation continue du parcellaire cadastral superposable aux autres composantes du Référentiel à Grande Echelle. Elle est adaptée à toutes les applications en relation avec le droit des sols, l'urbanisme, la gestion des réseaux, les PLU, les SCOT, les PPR ou les zonages NATURA 2000...
Etat
Mise à jour continue
Propriétaire
IGN-F
IGN - Service Clients , 73 avenue de Paris , SAINT-MANDE cedex , 94165 , FRANCE
Propriétaire
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) - ( )
73 avenue de Paris , SAINT-MANDE cedex , 94165 , FRANCE
Fréquence de mise à jour
Annuelle
Remarque sur la mise à jour
Mise à jour annuelle suivant le rythme de mise à jour du cadastre.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Parcelles cadastrales
Mots clés ( Thème )
  • bâtiments
  • information
  • occupation des terres
  • parcelles cadastrales
  • unités administratives
  • environnement urbain
Utilisation
Echelles d'affichage
Limitation des applications
Echelles comprises entre le 1 :5,000ième et le 1 :50,000ième.
Gestionnaire
Institut Géographique National (IGN-F)
Limitation d'utilisation
Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN
Contraintes d'accès
Licence
Contraintes d'utilisation
Licence
Limitation d'utilisation
Aucune contrainte
Restrictions de manipulation
Non classifié
Type de représentation spatiale
Vecteur
Type de représentation spatiale
Raster
Dénominateur de l'échelle
250
Dénominateur de l'échelle
500
Dénominateur de l'échelle
625
Dénominateur de l'échelle
1000
Dénominateur de l'échelle
1250
Dénominateur de l'échelle
2000
Dénominateur de l'échelle
2500
Dénominateur de l'échelle
4000
Dénominateur de l'échelle
5000
Dénominateur de l'échelle
8000
Dénominateur de l'échelle
10000
Dénominateur de l'échelle
15000
Langue
fr
Catégorie ISO
  • Limites
  • Imagerie/Cartes de base/Occupation des terres
  • Localisation
  • Planification/Cadastre
Description
Languedoc-Roussillon
N
S
E
W


Identifiant géographique
FXX

Date ( Publication )
1974

Etendue verticale

Informations supplémentaires
Conformément à la délibération CNIL n°2006-091 du 06 avril 2006, les localisants de la BD PARCELLAIRE(r) ne peuvent être diffusé par l'IGN qu'à l'Etat et à ses établissements publics, aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics et organismes publics ou privés statutairement chargés ou délégataires d'une mission de service public, aux seules fins de l'exécution de cette mission.
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RGF93 Lambert 93
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert II etendu
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert I
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert II
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert III
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert IV
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RRAF UTM Nord fuseau 20
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RRAF UTM Nord fuseau 20
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RGFG95 UTM Nord f.22
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RGR92 UTM 40 Sud
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Martinique Fort-Desaix UTM Nord fuseau 20
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Guadeloupe Ste Anne UTM Nord fuseau 20
Espace de nommage
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / CSG67 UTM Nord fuseau 22
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Reunion Piton des Neiges Gauss Laborde
Nom du système de référence
urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Combani UTM Sud fuseau 38
Niveau topologie
Géométrie seulement
Format (encodage)
  • SHP ( 1.0 )

    A l’origine de
    ESRI
    http://www.esri.com/

  • MIF/MID ( 4.5 )

    A l’origine de
    MapInfo
    http://www.mapinfo.com/

  • GXT ( 5.0 )

    A l’origine de
    Géoconcept
    http://www.geoconcept.com/

  • TIF ( 6.0 )

    A l’origine de
    Adobe Systems, Incorporated
    http://www.adobe.com/

Distributeur

Distributeur
Institut Géographique National (IGN-F)
IGN - DC , 73 avenue de Paris , SAINT-MANDE cedex , 94165 , FRANCE
Taxes
Voir catalogue des prix IGN
Instructions de commande
Voir site internet www.ign.fr
Unités de distribution
Extraction
Ressource en ligne
http://www.ign.fr/
Ressource en ligne
http://www.geoportail.fr/
Ressource en ligne
http://professionnels.ign.fr/partage/Professionnel/Documentation/DL_BDPARCELLAIRE_1_2.pdf
Niveau
Collection de données
Généralités sur la provenance
Ce produit est réalisé à partir des données cadastrales de la Direction Générale des Impôts (PCI-Image ou PCI-Vecteur), des données BD TOPO®, BD ORTHO® et BD CARTO® de l'IGN et des limites de sections cadastrales fournies par l'ONIC
Description
Importation: conversion des données TIF du PCI-Image aux formats JPG2000 et XGI et des données Edigéo du PCI-Vecteur aux formats BDS et XGV
But du processus
delivery
Description
Croisillons: détection des croisillons Lambert sur les planches cadastrales
But du processus
delivery
Description
Géoréférencement: géoréférencement des planches cadastrales par transformation affine
But du processus
delivery
Description
Reprise du géoréférencement: modification du géoréférencement du PCI-Vecteur par triangulation de Delaunay
But du processus
delivery
Description
Déformation locale: déformation locale des données cadastrales par triangulation de Delaunay
But du processus
delivery
Description
Assemblage: assemblage de toutes les divisions cadastrales avec leurs voisines, image ou vecteur
But du processus
delivery
Description
PCI-Vecteur: données PCI-Vecteur en entrée du système BDParcellaire
Description
PCI-Image: données PCI-Image en entrée du système BDParcellaire
Description
Composante Orthographique du RGE-BDOrtho(r)
Description
Composante BDTopo du RGE-BDTopo(r): les couches utilisées sont les réseaux routiers principaux et secondaires, le réseau ferroviaire et le réseau hydrographique
Description
Limites de communes de la BDCarto(r)
Description
Sections cadastrales géoréférencées de l'ONIC
Description
Données BDParcellaire de travail d'une commune Vecteur en cours de production
Description
Données BDParcellaire de travail d'une commune Image en cours de production
Niveau
Collection de données
Généralités sur la provenance
Produit par l'Institut Géographique National (IGN-F)
Identifiant de la fiche
eeac69f7-1e87-4bcf-86e7-995a3c71781d XML
Langue
frefr
Jeu de caractères
utf8 Utf8
Type de ressource
Collection de données
Nom du niveau de hiérarchie
Produit
Date des métadonnées
2019-07-11T11:36:29
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0
Point de contact
Institut Géographique National (IGN-F)
IGN - Service Clients , 73 avenue de Paris , SAINT-MANDE cedex , 94165 , FRANCE
 
 

Aperçus

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Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

bâtiments environnement urbain information occupation des terres parcelles cadastrales unités administratives

Fourni par

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Ressources associées

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