BD PARCELLAIRE® Edition 2014
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.
SIG L-R diffuse cette donnée pour toute la région Languedoc-Roussillon. Les éditions sont départementales : 2014 pour toute la région sauf l'Hérault qui date de 2012. Il convient d'étudier les métadonnées des livraisons de chaque département.
Simple
- Autres appellations ou acronymes
- Composante parcellaire du RGE®
- Date ( Publication )
- 2015-01-18
- Date ( Révision )
- 2014-09-01
- Edition
- 1.2
- Identificateur
- IGNF_BDPARCELLAIREr_1-2
- Nom
- DC_BDPARCELLAIRE_1_2.pdf
- Information d'édition
- Descriptif de contenu
- But
- La BDPARCELLAIRE® offre une représentation continue du parcellaire cadastral superposable aux autres composantes du Référentiel à Grande Echelle. Elle est adaptée à toutes les applications en relation avec le droit des sols, l'urbanisme, la gestion des réseaux, les PLU, les SCOT, les PPR ou les zonages NATURA 2000...
- Etat
- Mise à jour continue
- Fréquence de mise à jour
- Annuelle
- Remarque sur la mise à jour
- Mise à jour annuelle suivant le rythme de mise à jour du cadastre.
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Parcelles cadastrales
- Mots clés ( Thème )
-
- bâtiments
- information
- occupation des terres
- parcelles cadastrales
- unités administratives
- environnement urbain
- Utilisation
- Echelles d'affichage
- Limitation des applications
- Echelles comprises entre le 1 :5,000ième et le 1 :50,000ième.
- Limitation d'utilisation
- Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN
- Contraintes d'accès
- Licence
- Contraintes d'utilisation
- Licence
- Limitation d'utilisation
- Aucune contrainte
- Restrictions de manipulation
- Non classifié
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Type de représentation spatiale
- Raster
- Dénominateur de l'échelle
- 250
- Dénominateur de l'échelle
- 500
- Dénominateur de l'échelle
- 625
- Dénominateur de l'échelle
- 1000
- Dénominateur de l'échelle
- 1250
- Dénominateur de l'échelle
- 2000
- Dénominateur de l'échelle
- 2500
- Dénominateur de l'échelle
- 4000
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Dénominateur de l'échelle
- 8000
- Dénominateur de l'échelle
- 10000
- Dénominateur de l'échelle
- 15000
- Langue
- fr
- Catégorie ISO
-
- Limites
- Imagerie/Cartes de base/Occupation des terres
- Localisation
- Planification/Cadastre
- Description
- Languedoc-Roussillon
))
- Identifiant géographique
-
FXX
- Date ( Publication )
- 1974
Etendue verticale
- Informations supplémentaires
- Conformément à la délibération CNIL n°2006-091 du 06 avril 2006, les localisants de la BD PARCELLAIRE(r) ne peuvent être diffusé par l'IGN qu'à l'Etat et à ses établissements publics, aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics et organismes publics ou privés statutairement chargés ou délégataires d'une mission de service public, aux seules fins de l'exécution de cette mission.
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RGF93 Lambert 93
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert II etendu
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert I
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert II
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert III
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / NTF Lambert IV
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RRAF UTM Nord fuseau 20
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RRAF UTM Nord fuseau 20
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RGFG95 UTM Nord f.22
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / RGR92 UTM 40 Sud
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Martinique Fort-Desaix UTM Nord fuseau 20
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Guadeloupe Ste Anne UTM Nord fuseau 20
- Espace de nommage
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / CSG67 UTM Nord fuseau 22
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Reunion Piton des Neiges Gauss Laborde
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1 / Combani UTM Sud fuseau 38
- Niveau topologie
- Géométrie seulement
- Format (encodage)
-
-
SHP
(
1.0
)
-
MIF/MID
(
4.5
)
-
GXT
(
5.0
)
-
TIF
(
6.0
)
-
SHP
(
1.0
)
Distributeur
- Taxes
- Voir catalogue des prix IGN
- Instructions de commande
- Voir site internet www.ign.fr
- Unités de distribution
- Extraction
- Ressource en ligne
- http://www.ign.fr/
- Ressource en ligne
- http://www.geoportail.fr/
- Niveau
- Collection de données
- Généralités sur la provenance
- Ce produit est réalisé à partir des données cadastrales de la Direction Générale des Impôts (PCI-Image ou PCI-Vecteur), des données BD TOPO®, BD ORTHO® et BD CARTO® de l'IGN et des limites de sections cadastrales fournies par l'ONIC
- Description
- Importation: conversion des données TIF du PCI-Image aux formats JPG2000 et XGI et des données Edigéo du PCI-Vecteur aux formats BDS et XGV
- But du processus
- delivery
- Description
- Croisillons: détection des croisillons Lambert sur les planches cadastrales
- But du processus
- delivery
- Description
- Géoréférencement: géoréférencement des planches cadastrales par transformation affine
- But du processus
- delivery
- Description
- Reprise du géoréférencement: modification du géoréférencement du PCI-Vecteur par triangulation de Delaunay
- But du processus
- delivery
- Description
- Déformation locale: déformation locale des données cadastrales par triangulation de Delaunay
- But du processus
- delivery
- Description
- Assemblage: assemblage de toutes les divisions cadastrales avec leurs voisines, image ou vecteur
- But du processus
- delivery
- Description
- PCI-Vecteur: données PCI-Vecteur en entrée du système BDParcellaire
- Description
- PCI-Image: données PCI-Image en entrée du système BDParcellaire
- Description
- Composante Orthographique du RGE-BDOrtho(r)
- Description
- Composante BDTopo du RGE-BDTopo(r): les couches utilisées sont les réseaux routiers principaux et secondaires, le réseau ferroviaire et le réseau hydrographique
- Description
- Limites de communes de la BDCarto(r)
- Description
- Sections cadastrales géoréférencées de l'ONIC
- Description
- Données BDParcellaire de travail d'une commune Vecteur en cours de production
- Description
- Données BDParcellaire de travail d'une commune Image en cours de production
- Niveau
- Collection de données
- Généralités sur la provenance
- Produit par l'Institut Géographique National (IGN-F)
- Identifiant de la fiche
- eeac69f7-1e87-4bcf-86e7-995a3c71781d XML
- Langue
- frefr
- Jeu de caractères
- utf8 Utf8
- Type de ressource
- Collection de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Produit
- Date des métadonnées
- 2019-07-11T11:36:29
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus


Étendue spatiale
))
Fourni par
