LOCALISATION : sde.orn.sde_spc et sde.orn.sde_trspc --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD Carthage 2008 - IGN, - Données des SPC Méditerranee-Ouest, SPC Grand Delta et SPC Tarn-Lot - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Localisation des cours d'eau bénéficiant d'un suivi en cas de crues (tronçons réglemantaires) et des stations SPC

LOCALISATION : sde.orn.pcs_com et sde.orn_sde_commune_mesures - Données fournies par le GT Inondation : ORIG, SMVO, SMMAR, SIGA Tech, SIAV, Préfecture de Lozère et de la Préfecture des Pyrénées- Orientales - Limites communales - BD Carto IGN - Renseignement de l'état d'avancement des PCS au niveau communal : PCS en projet, PCS en cours, PCS terminés - Correction, complément

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_papi et sde.orn.sde_papi --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Source des données : - Bassins Versants : Agence de l'Eau RMC, BD Carthage 2008 - IGN - Données fournies par le GT Inondation : SMVO, SMMAR, SIGA Tech, SYBLE et ORIG - Limites communales - BD Carto IGN - Renseignement de l'état d'avancement des PAPI sur la couche "Bassins versants" : PAPI en projet, PAPI engagés - Croisement des couches d'information "Bassins versants" et "Communes" pour identifier les communes concernées par les différents bassins versants - Correction, complément et validation des résultats avec le GT Inondation

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES et sde.orn.ppri_com --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD GASPAR Mai 2009 - MEDDADT, - Données de l'ORIG, du SMVO, du SIGA Tech, de la DDTM11 et de la DDTM34 - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Traitement réalisé à partir de la Base de Données GASPAR (MEDDADT) qui centralise les données relatives à l'avancement des PPRi au niveau communal : PPRi approuvés, PPRi prescrits, Procédures valants PPRi (R111-3, PSS...) - Correction, complément et validation des résultats avec le GT Inondation

LOCALISATION : sde.orn.sde_commune_mesures --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Croisement des couches d'information "zones inondables" et "communes", puis calcul de la superficie de zone inondable par commune : en Ha et en %. COMPLÉMENT : Couche d'information " Zones inondables 2008" - DREAL (réalisée à partir de l'Atlas des Zones Inondables DREAL complété des zones inondables issus des PPRi) - Limites communales - BD Carto IGN

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Communes exposées au risque inondation (synthèse des DDRM départementaux)

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - Données fournies par le GT Inondation : SMVO, SMMAR, SIGA Tech, SYBLE, SIAV et ORIG - Limites communales et départemantales - BD Carto IGN Renseignement du nombre de repères de crues posés par commune, ainsi que des projets, à aprtir des données fornies par le GT Inondation

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : BD GASPAR - Version Octobre 2009 (Site du PRIM.net) - Date du dernier arrété de catastrophe naturelle pris en compte : 09/02/2009 - Limites communales - BD Carto IGN Traitement réalisé à partir de la Base de Données GASPAR (MEDDADT) qui recense les épisodes d'inondation reconnus en catastrophes naturelles (date de l'épisode d'inondation et communes concernées). Phènomènes pris en compte : - inondations par débordement de cours d'eau - inondation par ruissellement et coulée de boue

LOCALISATION : sde.orn.SDE_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - Croisement des couches d'information "zones inondables" et "zones urbanisées" - Croisement du résultat précédent "avec les "communes", - A partir du résultat obtenu, calcul de la superficie de zone urbanisée en zone inondable par commune : en Ha et en %. COMPLÉMENT : - Couche d'information " Zones inondables 2008" - DREAL (réalisée à partir de l'Atlas des Zones Inondables DREAL complété des zones inondables issus des PPRi) - Zones urbanisées de la Base de données Occsol 2006 - SIG-LR, - Limites communales - BD Carto IGN

LOCALISATION : sde.orn.SDE_COMMUNE_SAGE --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Source des données : - Bassins versants : BD Carthage - IGN, - Données relatives aux SAGE : AERMC / GEST'EAU et DIREN LR, - Limites communales - BD Carto IGN - Renseignement de l'état d'avancement des SAGE sur la couche des "Périmètres des SAGE" : SAGE en émergence, SAGE en cours d'élaboration, SAGE mis en oeuvre - Croisement des couches d'information "SAGE" et "Communes" pour identifier les communes concernées par les différents bassins versants - Correction, complément et validation des résultats avec le GT Inondation