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Les ZPPAUP de la CC Grand Pic Saint-Loup
Fichier représentant le zonage des ZPPAUP pour les deux communes possédant ce type de document d'urbanisme (Saint-Jean-de-Buéges et Pégairolles-de-Buéges) sur le territoire de la CC Grand Pic Saint-Loup
Simple
- Date ( Création )
- 2006-01-03
- Date ( Publication )
- 2006-01-03
- Date ( Révision )
- 2013-02-15
- Identificateur
- zppaup_ccgpsl
Propriétaire
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance
,
Saint Mathieu de Tréviers
,
34380
,
France
Point de contact
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance
,
Saint Mathieu de Tréviers
,
34380
,
France
- Mots clés ( Thème )
-
- Urbanisme, zonage, reglementation du sol, PLU
- GEMET inspire themes - version 1.0 ( Thème )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Limitation d'utilisation
- Conditions inconnues.
- Contraintes d'accès
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)
- Restrictions de manipulation
- Non classifié
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 1000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Limites
N
S
E
W
))
- Date de début
- 2006-01-03
- Date de fin
- 2019-02-15T00:00:00
- Nom du système de référence
- EPSG / Lambert 93 / 7.4
- Nom du système de référence
- INSPIRE RS registry / grégorien
- Nom
- ESRI Shapefile
- Version
- 1.0
- Options de transfert numérique
- Site Internet de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-11-23
- Explication
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
- Degré de conformité
- Oui
- Généralités sur la provenance
- Numérisation à partir des documents paiers fournis par les commune, ou intégration des fichiers des prestataires.
- Identifiant de la fiche
- 3f7003c2-1c1d-475e-a08e-b39fca35fdde XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2019-11-04T11:50:26
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Point de contact
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance
,
Saint Mathieu de Tréviers
,
34380
,
France
Aperçus
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Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available