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Les informations d'urbanisme de la CC Grand Pic Saint-Loup
Fichier représentant les informations géographiques en accès aux documents d'urbanisme. Conformément au articles R-123 13 et R-123 14 du code de l'urbanisme. Les informations reportées sur les documents graphiques le sont à titre d'information. La géométrie d'une information peut être linéaire, surfacique ou ponctuelle.
Simple
- Date ( Création )
- 2006-01-03
- Date ( Publication )
- 2006-01-03
- Date ( Révision )
- 2014-10-14
- Identificateur
- EBC_CCGPSL.shp
Propriétaire
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance
,
Saint Mathieu de Tréviers
,
34380
,
France
Point de contact
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance
,
Saint Mathieu de Tréviers
,
34380
,
France
- Mots clés ( Thème )
-
- Urbanisme, zonage, reglementation du sol, PLU
- GEMET inspire themes - version 1.0 ( Thème )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Limitation d'utilisation
- Conditions inconnues.
- Contraintes d'accès
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)
- Restrictions de manipulation
- Non classifié
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 1000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Limites
N
S
E
W
))
- Date de début
- 2006-01-03
- Date de fin
- 2019-02-15T00:00:00
- Nom du système de référence
- EPSG / Lambert 93 / 7.4
- Nom du système de référence
- INSPIRE RS registry / grégorien
- Nom
- ESRI Shapefile
- Version
- 1.0
- Options de transfert numérique
- Site Internet de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup Flux Sécurisé CCGPSL (OPenIG) ( WWW:LINK-1.0-http--link OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-11-23
- Explication
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
- Degré de conformité
- Oui
- Généralités sur la provenance
- Numérisation à partir des documents papiers fournis par les commune, ou intégration des fichiers des prestataires. Ces données numérisées sur le référentiel cadastral sont de qualité distincte. La précision du référentiel cadastral a évolué lors du passage en PCI vecteur, et donc les informations sont plus ou moins calées sur la parcelle selon les communes.
- Identifiant de la fiche
- 57cedffc-7009-40bf-981e-e9fac52f9e7b XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2019-09-12T15:22:17
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Point de contact
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance
,
Saint Mathieu de Tréviers
,
34380
,
France
Aperçus
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Étendue spatiale
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Fourni par
Ressources associées
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