Les POS/PLU de la CC Grand Pic Saint-Loup

Fichier représentant le zonage des POS/PLU et des cartes communales pour les communes possédant ce type de document d'urbanisme

Simple

Date ( Création )
2006-01-03
Date ( Publication )
2006-01-03
Date ( Révision )
2013-02-15
Identificateur
pos_plus_ccgpsl_2013
Propriétaire
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance , Saint Mathieu de Tréviers , 34380 , France
Point de contact
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance , Saint Mathieu de Tréviers , 34380 , France
Mots clés ( Thème )
  • Urbanisme, zonage, reglementation du sol, PLU
external.theme.inspire ( Thème )
  • Usage des sols
Limitation d'utilisation
Conditions inconnues.
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)
Restrictions de manipulation
Non classifié
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
1000
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
  • Limites
N
S
E
W


Date de début
2006-01-03
Date de fin
2019-02-15T00:00:00
Nom du système de référence
EPSG / Lambert 93 / 7.4
Nom du système de référence
INSPIRE RS registry / grégorien
Nom
ESRI Shapefile
Version
1.0
Options de transfert numérique
Site Internet de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup Flux Sécurisé CCGPSL (OPenIG) ( WWW:LINK-1.0-http--link OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2010-11-23
Explication
Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
Degré de conformité
Oui
Généralités sur la provenance
Numérisation à partir des documents papiers fournis par les commune, ou intégration des fichiers des prestataires.
Identifiant de la fiche
9f62ea52-f8b5-4906-a91b-233f2330acf3 XML
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
Série de données
Date des métadonnées
2019-11-04T11:51:56
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0
Point de contact
Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
25 Allée de l'Espérance , Saint Mathieu de Tréviers , 34380 , France
 
 

Aperçus

large_thumbnail
thumbnail

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

Urbanisme, zonage, reglementation du sol, PLU
external.theme.inspire
Usage des sols

Fourni par

Partager

Ressources associées

Not available