Mon GéoSource
Plan Local d'Urbanisme dans les Pyrénées-Orientales
N_ZONE_URBA_066 est l'assemblage numérique des PLU de l'ensemble du département des Pyrénées-Orientales (report du zonage des documents d'urbanisme opposables).
Initialement les zones ont été calées sur le scan25® et les limites de la BDCARTO®
Progressivement le zonage est recalé sur la BDparcellaire®
Les données attributaires contiennent le nom de la zone dans le document d'urbanisme et un nom de zone généralisé, suivant une nomenclature commune
Simple
- Date ( Création )
- 2013-10-01
- Date ( Publication )
- 2013-10-01
- Date ( Révision )
- 2013-10-01
- Identificateur
- fr-130009095_N_ZONE_URBA_066
- Mots clés ( Thème )
-
- Aménagement
- GEMET inspire themes - version 1.0 ( Thème )
-
- Parcelles cadastrales
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.
- Contraintes d'accès
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès publique
- Restrictions de manipulation
- Restreint
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 2000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Structure
N
S
E
W
))
- Date de début
- 2013-10-01
- Date de fin
- 2015-10-01
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4
- Nom du système de référence
- INSPIRE RS registry / grégorien
- Format (encodage)
-
-
Mapinfo TAB
(
4.5
)
-
Mapinfo TAB
(
4.5
)
- Ressource en ligne
- INTRANET ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-10-01
- Explication
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE)
- Degré de conformité
- Oui
- Généralités sur la provenance
- Cette démarche à été entreprise en 1998 sur la base du SCAN 25 puis plus tard sur la bd ortho et maintenant sur la Bdparcellaire Ign. Anciennement nommée L_ASSEMB_PLU la table ce nomme a présent N_ZONE_URBA_066 au format COVADIS
- Identifiant de la fiche
- 139610ed-8751-49b8-ad49-550af4543884 XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2014-02-25T11:33:51
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
thumbnail
large_thumbnail
Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available