Mon GéoSource
Zonages Documents Planification (Plan Local d'Urbanisme, Plan Occupation des Sols et Cartes Communales) - SECTEUR_CC - département du Nord - 2016
Simple
- Alternate title
- SECTEUR_CC
- Date ( Revision )
- 2017-02-02Z
- Date ( Creation )
- 2016-05-26Z
- Identifier
- 9eb80e1a-77ed-4ff5-86a3-08c9b14fef6c
- Maintenance and update frequency
- Annually
- Name
- ESRI Shapefile
- Version
- 1.0
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Keywords
-
- aménagement urbain
- cartes communales
- plu
- pos
- urbanisme
- Use limitation
-
**CETTE BASE DE DONNEES PERMET** : De consulter l’état d’avancement, par année (millésime), de la numérisation des documents d’urbanisme. Pour tous les visiteurs : de visualiser (dans la visionneuse) les données graphiques des PLU, par année (millésime) ; d’utiliser les fonctions avancées de recherche liées aux PLU, qui se trouvent dans le menu « localisation », à gauche de la fenêtre carte. Pour les ayants-droits, d’offrir la possibilité de télécharger les données (accessible uniquement en mode connecté).
**CETTE BASE DE DONNEES NE PERMET PAS** : La diffusion des règlements d’urbanisme : seules les collectivités, maître d’ouvrage, assurent cette mission, dans l’attente du « géoportail de l’urbanisme, accessible à tous », mesure n°2 du plan d’investissement pour le logement (21 mars 2013) ; De se substituer à la législation pour l’administration du droit des sols (ADS) qui est appliquée par les services de l’Etat et les collectivités, concernant les autorisations pour des projets de constructions ou d’installations nouvelles.
- Use limitation
- PPIGE (collectivités, DREAL NPDC, DDTM 59, DDTM 62)
- Access constraints
- Copyright
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 1000
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- End date
- 2017-02-02
- Reference system identifier
- urn:ogc:def:crs:EPSG:2154
- Geometric object type
- Complex
- Geometric object count
- 226
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
- OnLine resource
- Documentation ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- OnLine resource
- Visualiseur PPIGE - PLU 2016 - secteur carte communale ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- OnLine resource
- Service WFS de la PPIGE ( OGC:WFS-2.0.0-http-get-capabilities )
- OnLine resource
- secteur_cc ( OGC:WFS-2.0.0-http-get-feature )
- OnLine resource
-
opendata:secteur_cc
(
OGC:WMS
)
PLU 2016 - D59 - Secteur carte communale
- OnLine resource
- Service WMS de la PPIGE ( OGC:WMS-1.3.0-http-get-capabilities )
- Hierarchy level
- Dataset
Quantitative result
- Value
- La cohérence n'a pas été évaluée
- Statement
-
Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.
Les couches disponibles :
Document d'urbanisme : état de la planification ;
Zonage du document d'urbanisme : zonages PLU, POS ; Secteurs cartes communales;
Zonages prescriptions linéaires : PLU, POS ;
Zonages prescriptions ponctuelles : PLU, POS ;
Zonages prescriptions surfaciques : PLU, POS.
La base de données est une compilation des zonages à un instant T. Il est convenu qu'une mise à jour sera diffusée tous les ans, au mois de décembre de chaque année.
- File identifier
- urn:isogeo:metadata:uuid:9eb80e1a-77ed-4ff5-86a3-08c9b14fef6c XML
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-06-26T14:34:37
- Metadata standard name
- ISO 19115 Geographic Information - Resource
- Metadata standard version
- 2003/Cor.1:2006
Overviews
Spatial extent
Provided by
