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Données "Zonages Documents Planification (Plan Local d'Urbanisme, Plan Occupation des Sols et Cartes Communales)" - DDTM 59 - 2013
Les données zonages de planification urbanisme de la Ddtm59 concernent les PLU, POS et Cartes Communales.
Les données sont numérisées et disponibles au format COVADIS 2.0 préconisé par le CNIG.
Simple
- Date ( Révision )
- 2013-12-17Z
- Date ( Création )
- 2013-12-17Z
- Identificateur
- b6653610-124a-40ce-9e1f-d9e879c6bc66
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Mots clés
-
- carte communale
- code de l'urbanisme
- direction départementale des territoires et de la mer
- nord
- plan d'occupation des sols
- plan local d'urbanisme
- prescription
- Limitation d'utilisation
- Les conditions générales d'utilisation sont précisées dans chacune des fiches de métadonnées des 9 couches de données (cf. champ "généalogie" de cette fiche).
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Langue
- fr
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
))
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:EPSG:2154
- Ressource en ligne
- Métadonnées DDTM 59 ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat quantitatif
- Valeur
- Consistency has not been evaluated
- Généralités sur la provenance
-
Les couches disponibles
Tableaux de bord et détails des procédures urbanismes de planification
* "L_PROCEDURE_URBANISME_S_D59",
* "L_SUDOCUH_D59",
Zonages au format covadis
* "N_DOCUMENT_URBA_059", état de la planification
* "N_DOCUMENT_URBA_COM_059",état de la planification à la commune
* "N_SECTEURCC_059", secteurs cartes communales
* "N_ZONE_URBA_059" : zonages PLU,POS
* "N_PRESCRIPTION_LIN_059", zonages prescriptions PLU,POS
* "N_PRESCRIPTION_PCT_059", zonages prescriptions PLU,POS
* "N_PRESCRIPTION_SURF_059" zonages prescriptions PLU,POS
Une description détaillée de chacune de ces couches est consultable sur la fiche html associée.
- Identifiant de la fiche
- urn:isogeo:metadata:uuid:b6653610-124a-40ce-9e1f-d9e879c6bc66 XML
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2019-06-26T14:36:11
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115 Geographic Information - Resource
- Version du standard de métadonnées
- 2003/Cor.1:2006
Aperçus
Étendue spatiale
Fourni par
