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Etablissement public de coopération intercommunale (EPCI) dans le département du Nord (epci_aggr)
Simple
- Autres appellations ou acronymes
- epci_aggr
- Autres appellations ou acronymes
- epci
- Date ( Révision )
- 2019-01-01
- Date ( Création )
- 2017-01-01
- Date ( Révision )
- 2020-03-14
- Identificateur
- b7876d0d-fdbc-e111-a39d-bc305bd1b744
- But
- Base de données support. Cartographie thématique et statistique.
- Nom
- ESRI File Geodatabase
- Version
- 10.5
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Unités administratives
- Mots clés
-
- département du nord
- epci
- limite administrative
- nord
- Limitation d'utilisation
- Mention de l'origine + date de validité des données sur tout document produit.
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Contraintes d'accès
- Droit de propriété intellectuelle / Droit patrimonial
- Autres contraintes
- Source : ©Département du Nord
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 10000
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- 8859part1
- Catégorie ISO
-
- Limites
Etendue
- Nom du système de référence
- urn:ogc:def:crs:EPSG:2154
- Type de géométries des objets
- Complexe
- Nombre d'objets géométriques
- 49
- Format (encodage)
-
-
ESRI File Geodatabase
(
10.5
)
-
ESRI File Geodatabase
(
10.5
)
- Ressource en ligne
- SDCI Mars 2016 ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Ressource en ligne
- epci 62 - services de l'Etat ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat quantitatif
- Valeur
- La cohérence n'a pas été évaluée
- Généralités sur la provenance
-
-Donnée réalisée à partir des données de la base des communes du département du Nord (Com59);
"epci_aggr" est actualisé à partir de la donnée "epci".
-Modifications / mises à jour dans le cadre de la réforme territoriale, loi NOTRe (18 epci pour le Nord).
-Arrêté préfectoral du 22 décembre 2018 portant retrait de la commune d’ Emerchicourt de la Communauté de communes Coeur d’Ostrevent en vue de son adhésion à la Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut, effectif au 1/01/2019.
- CC Haute-Deûle fusionne avec la MEL le 14 mars 2020 (La MEL compte désormais 95 communes)
- Description
-
- Dans le cadre de la réforme territoriale, modification des délimitations d'EPCI au 1er janv.2014. La commune nouvelle de Ghyvelde intègre "Dunkerque Grand Littoral" au 1er janv. 2016.
- Suite à la Loi NOTRe (SDCI, mars 2016), la CC des Weppes intègre la MEL, la CC de la Vacquerie intègre la CA de Cambrai et la commune de Noyelles-sur-Sambre intègre l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre au 1er janvier 2017, date de prise d'effet des arrêtés préfectoraux définitifs de périmètre.
- Identifiant de la fiche
- urn:isogeo:metadata:uuid:b7876d0d-fdbc-e111-a39d-bc305bd1b744 XML
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2020-07-06T17:46:36
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115 Geographic Information - Resource
- Version du standard de métadonnées
- 2003/Cor.1:2006
Aperçus
Étendue spatiale
Fourni par
