PLU servitudes ponctuelles - Montpellier Méditerranée Métropole

PLU servitudes linéaires - Montpellier Méditerranée

Plu contraintes surfaciques Montpellier Méditerranée Métropole.

PLU servitudes surfacique - Montpellier Méditerranée Métropole

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pruillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

PLU Zonages - Montpellier Méditerranée Métropole

Plu contraintes linéaires Montpellier Méditerranée Métropole.

Carte présentant les types de documents d'urbanisme en vigueur (au 1er avril 2021) sur les collectivités du Pays Compiégnois

Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© (en se calant sur les éléments géométriques de la Bd Parcellaire pour les limites communales). Les données attributaires contiennent pour chaque zone digitalisée le nom du zonage dans le document et une simplification en 2 niveaux d'agrégation successifs de la vocation générale affectée aux sols par ces documents. Pour toute application à caractère réglementaire se référer aux documents originaux.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loire Authion. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG