LOCALISATION : sde.orn.sde_spc et sde.orn.sde_trspc --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD Carthage 2008 - IGN, - Données des SPC Méditerranee-Ouest, SPC Grand Delta et SPC Tarn-Lot - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Localisation des cours d'eau bénéficiant d'un suivi en cas de crues (tronçons réglemantaires) et des stations SPC

LOCALISATION : sde.cr_sante.VUE_FINESS_Etablissement_Sante --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Base de données Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux : FINESS en Languedoc-Roussillon. Source : http://finess.sante.gouv.fr/finess/index.jsp. Ce site est destiné au grand public et aux partenaires du répertoire, il donne accès à une information sur les établissements, information actualisée au quotidien en fonction des modifications recensées au niveau territorial (ARS, DRJSCS). FINESS assure l'immatriculation des établissements et entités juridiques porteurs d'une autorisation ou d'un agrément, il attribue un numéro FINESS, considéré comme un identifiant majeur. FINESS apporte de l'information sur trois domaines : le sanitaire et médico-social, le social, l'enseignement des personnels en santé et en social. Le grand public trouvera des informations générales, les partenaires auront accès à des informations ciblées propres à leurs activités. Le site contient des aides, des références aux nomenclatures, des définitions, une fonction de recherche adaptée au public averti ou non averti. La consultation du répertoire est gratuite mais nécessite l'approbation des conditions générales d'utilisation.

LOCALISATION : sde.cr_transport_communication.Ports. Cette couche représente les ports du Languedoc-Roussillon

LOCALISATION : sde.cr_transport_communication.Aeroports --- FORMAT: vecteur. Cette couche représente les aéroports et les aérodromes du Languedoc-Roussillon

Emplacement sur le serveur : sde.cr_economie.PRAE

LOCALISATION : SDE.refext_eau.BRLI_* ou SDE.refext_eau.CEPRALMAR_* --- ANNEE 2011 --- FORMAT: Vecteur --- DETAIL : ces données sont très riches. elles sont issues du Cepralmar et de BRLi et ont été récoltées et reprojetées en Lambert 93 dans le cadre de la réalisation de carte pour un guide des récifs en LR. Elles contiennent : les récifs, les épaves, les zonages maritimes, les filières, la courantologie, obstacles en mer, les cellules sédimentaires... etc Ces données ont été intégrées en décembre 2011.

LOCALISATION : sde.cr_sante.vue_sante_cpef --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL: Les centres de planification assurent des consultations de contraception, des actions individuelles et collectives de prévention portant sur la sexualité et l'éducation familiale, des entretiens préalables à l'interruption volontaire de grossesse et des entretiens relatifs à la régulation des naissances dans les suites d'une interruption volontaire de grossesse. Ils organisent en outre des séances de préparation à la vie de couple et à la fonction parentale, et des entretiens de conseil conjugal. Les centres de planification ou d'éducation familiale délivrent à titre gratuit des médicaments ou objets contraceptifs aux mineurs désirant garder le secret ainsi qu'aux personnes ne bénéficiant pas de prestations maladie, assurées par un régime légal ou réglementaire.

Les École de la deuxième chance de la région.

LOCALISATION : sde.cr_territoire.CR_TERRITOIRE_OPA_PIG--- ANNEE 2011 --- FORMAT: Vecteur --- DETAIL :Une OPAH est un outil en vue de réhabiliter des centres urbains et des bourgs ruraux. Le PIG, au sens du code de la construction et de l’habitation (CCH), est un programme d’action visant à améliorer des ensembles d’immeubles ou de logements, approuvé par le préfet du département ou le délégataire.

LOCALISATION : sde.cr_territoire_lecture.CR_TERRITOIRE_ZRR --- ANNEE 2013--- FORMAT: Vecteur --- DETAIL :Créées par la Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire du 4 février 1995, les zones de revitalisation rurale (ZRR) regroupent des territoires ruraux qui rencontrent des difficultés particulières : faible densité démographique, handicap structurel sur le plan socio-économique.Le classement en ZRR permet aux entreprises de ces territoires de bénéficier d’avantages fiscaux conséquents, notamment lors de leur création. La loi relative au développement des territoires ruraux (Loi 2005-157) a accru les dispositifs fiscaux et incité à des regroupements intercommunaux pour que les actions menées dans les communes en ZRR soient plus efficaces. Arrêté du 10 juillet 2013 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2013 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale