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subvention

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  • Voici la couche « subventions » de la BD CARTO de l’Observatoire de l’eau du Conseil Départemental de la Creuse. La BD CARTO de l’observatoire contient une description vectorielle des éléments et des infrastructures du département de la Creuse et des alentours, concernant la thématique de l'eau. Les données produites par le Conseil Départemental de la Creuse s’appuient sur des informations récoltées sur le terrain et bancarisées par les acteurs internes à la direction de l’environnement et des partenaires extérieurs. Cette couche se trouve dans une base de données dédiée à l’observatoire. Celle-ci regroupe les informations enregistrées dans la base de données du Conseil Départemental de la Creuse, issues du suivi des dossiers de demandes d'attributions et de suventions. Ces données concernent la localisation, les montants et l’état du dossier pour les subventions sur les 6 dernières années. Celles-ci ont donné lieu à une série de cartes contenues dans la cartothèque de la cellule alimentation en eau potable. Ces cartes représentent par type d’opération, les montants subventionnés et l’état d’avancement du dossier. Les données attributaires renseignent les informations suivantes : code dossier (identifiant unique de jointure pour mise à jour), localisation, année d’exercice, bénéficiaire, objet, montant en HT, taux d'aide appliqué par le CD 23, état du dossier.

  • Voici la couche « ass_subventions5ans_p » de la BD CARTO de l’Observatoire de l’eau du Conseil Départemental de la Creuse. La BD CARTO de l’observatoire contient une description vectorielle des éléments et des infrastructures du département de la Creuse et des alentours, concernant la thématique de l'eau. Les données produites par le Conseil Départemental de la Creuse s’appuient sur des informations récoltées sur le terrain et bancarisées par les acteurs internes à la direction de l’environnement et des partenaires extérieurs. Cette couche se trouve dans une base de données dédiée à l’observatoire. Celle-ci regroupe les informations enregistrées dans la base de données du Conseil Départemental de la Creuse, issues du suivi des dossiers de demandes d'attributions et de subventions. Ces données concernent la localisation, les montants, les maître d'œuvre et d'ouvrage et la nature des travaux pour les subventions sur les 5 dernières années. Celles-ci ont donné lieu à une série de cartes contenues dans la cartothèque de la cellule assainissement. Les données attributaires renseignent les informations suivantes : numéro de dossier (identifiant unique de jointure pour mise à jour), localisation, année d’exercice, maître d'œuvre et d'ouvrage, nature des travaux, montant en HT, montant de la subvention allouée par le CD23.