LOCALISATION : sde.orn.sde_spc et sde.orn.sde_trspc --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD Carthage 2008 - IGN, - Données des SPC Méditerranee-Ouest, SPC Grand Delta et SPC Tarn-Lot - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Localisation des cours d'eau bénéficiant d'un suivi en cas de crues (tronçons réglemantaires) et des stations SPC

Ces données sont issues du site : http://www.ville.gouv.fr/?geographie-prioritaire-de-la et sont fournies par le CGET. Seuls les quartiers prioritaires en Languedoc-Roussillon ont été conservés Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d’outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française. La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Celles-ci sont détaillées, pour la métropole, dans le décret n° 2014-767 du 3 juillet 2014 relatif à la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville et à ses modalités particulières de détermination dans les départements métropolitains et, pour les territoires ultra-marins, dans le décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d’outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015.

La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du sol traduisant une description de la densité de couvert du peuplement, de sa composition et de l’essence dominante, pour les éléments de plus de 5 000 m² (soit 0,5 hectare).

La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du sol traduisant une description de la densité de couvert du peuplement, de sa composition et de l’essence dominante, pour les éléments de plus de 5 000 m² (soit 0,5 hectare).

La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du sol traduisant une description de la densité de couvert du peuplement, de sa composition et de l’essence dominante, pour les éléments de plus de 5 000 m² (soit 0,5 hectare).

La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du sol traduisant une description de la densité de couvert du peuplement, de sa composition et de l’essence dominante, pour les éléments de plus de 5 000 m² (soit 0,5 hectare).

LOCALISATION : sde.refext_eau.CEPRALMAR_PRUDHOMIES --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Ces données sont des territoires sur lequels les prud'hommes définissent des règles de gestion de pêche professionnelle. On trouve des traces de zones historiques depuis le 11e siècle. Le Cépralmar informe la Région sur ces territoires.

LOCALISATION : sde.cr_transport_communication.Ports. Cette couche représente les ports du Languedoc-Roussillon

Ces données sont issues du site : http://www.villesetterritoireslr.fr/wordpress/wp-content/uploads/2014/12/dp_npnru_141215.pdf et sont fournies par l'ANRU. Seuls les quartiers prioritaires en Languedoc-Roussillon ont été conservés. Le conseil d’administration de l’Anru a validé le 15 décembre la liste des 200 « quartiers d’intérêt national » qui bénéficieront du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU). 9 sont situés en Languedoc Roussillon : à Alès, Nîmes, Béziers, Montpellier et Perpignan. L’Anru, via le concours d’Action logement, disposera de 5 milliards d’euros dont 4 milliards dédiés à ces 200 quartiers dits « d’intérêt national ». Par ailleurs, 850 millions d’euros seront dédiés à 200 quartiers dits « d’intérêt régional ». 55 quartiers « d’intérêt régional » ont d’ores et déjà été choisis par l’Anru, dont 2 en Languedoc Roussillon à Bagnols sur Cèze et Montpellier. Les autres doivent émerger des négociations des CPER (contrats de plan Etat-régions) menées par les préfets.

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES et sde.orn.ppri_com --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD GASPAR Mai 2009 - MEDDADT, - Données de l'ORIG, du SMVO, du SIGA Tech, de la DDTM11 et de la DDTM34 - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Traitement réalisé à partir de la Base de Données GASPAR (MEDDADT) qui centralise les données relatives à l'avancement des PPRi au niveau communal : PPRi approuvés, PPRi prescrits, Procédures valants PPRi (R111-3, PSS...) - Correction, complément et validation des résultats avec le GT Inondation