LOCALISATION : sde.orn.sde_spc et sde.orn.sde_trspc --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD Carthage 2008 - IGN, - Données des SPC Méditerranee-Ouest, SPC Grand Delta et SPC Tarn-Lot - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Localisation des cours d'eau bénéficiant d'un suivi en cas de crues (tronçons réglemantaires) et des stations SPC

LOCALISATION : sde.cr_sante.VUE_FINESS_Etablissement_Sante --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Base de données Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux : FINESS en Languedoc-Roussillon. Source : http://finess.sante.gouv.fr/finess/index.jsp. Ce site est destiné au grand public et aux partenaires du répertoire, il donne accès à une information sur les établissements, information actualisée au quotidien en fonction des modifications recensées au niveau territorial (ARS, DRJSCS). FINESS assure l'immatriculation des établissements et entités juridiques porteurs d'une autorisation ou d'un agrément, il attribue un numéro FINESS, considéré comme un identifiant majeur. FINESS apporte de l'information sur trois domaines : le sanitaire et médico-social, le social, l'enseignement des personnels en santé et en social. Le grand public trouvera des informations générales, les partenaires auront accès à des informations ciblées propres à leurs activités. Le site contient des aides, des références aux nomenclatures, des définitions, une fonction de recherche adaptée au public averti ou non averti. La consultation du répertoire est gratuite mais nécessite l'approbation des conditions générales d'utilisation.

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : BD GASPAR - Version Octobre 2009 (Site du PRIM.net) - Date du dernier arrété de catastrophe naturelle pris en compte : 09/02/2009 - Limites communales - BD Carto IGN Traitement réalisé à partir de la Base de Données GASPAR (MEDDADT) qui recense les épisodes d'inondation reconnus en catastrophes naturelles (date de l'épisode d'inondation et communes concernées). Phènomènes pris en compte : - inondations par débordement de cours d'eau - inondation par ruissellement et coulée de boue

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_papi et sde.orn.sde_papi --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Source des données : - Bassins Versants : Agence de l'Eau RMC, BD Carthage 2008 - IGN - Données fournies par le GT Inondation : SMVO, SMMAR, SIGA Tech, SYBLE et ORIG - Limites communales - BD Carto IGN - Renseignement de l'état d'avancement des PAPI sur la couche "Bassins versants" : PAPI en projet, PAPI engagés - Croisement des couches d'information "Bassins versants" et "Communes" pour identifier les communes concernées par les différents bassins versants - Correction, complément et validation des résultats avec le GT Inondation

LOCALISATION : sde.orn.SDE_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - Croisement des couches d'information "zones inondables" et "zones urbanisées" - Croisement du résultat précédent "avec les "communes", - A partir du résultat obtenu, calcul de la superficie de zone urbanisée en zone inondable par commune : en Ha et en %. COMPLÉMENT : - Couche d'information " Zones inondables 2008" - DREAL (réalisée à partir de l'Atlas des Zones Inondables DREAL complété des zones inondables issus des PPRi) - Zones urbanisées de la Base de données Occsol 2006 - SIG-LR, - Limites communales - BD Carto IGN

LOCALISATION : sde.orn.pcs_com et sde.orn_sde_commune_mesures - Données fournies par le GT Inondation : ORIG, SMVO, SMMAR, SIGA Tech, SIAV, Préfecture de Lozère et de la Préfecture des Pyrénées- Orientales - Limites communales - BD Carto IGN - Renseignement de l'état d'avancement des PCS au niveau communal : PCS en projet, PCS en cours, PCS terminés - Correction, complément

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES et sde.orn.ppri_com --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - BD GASPAR Mai 2009 - MEDDADT, - Données de l'ORIG, du SMVO, du SIGA Tech, de la DDTM11 et de la DDTM34 - Limites communales et départementales - BD Carto IGN - Traitement réalisé à partir de la Base de Données GASPAR (MEDDADT) qui centralise les données relatives à l'avancement des PPRi au niveau communal : PPRi approuvés, PPRi prescrits, Procédures valants PPRi (R111-3, PSS...) - Correction, complément et validation des résultats avec le GT Inondation

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Communes exposées au risque inondation (synthèse des DDRM départementaux)

LOCALISATION : sde.orn.sde_COMMUNE_MESURES --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - Données fournies par le GT Inondation : SMVO, SMMAR, SIGA Tech, SYBLE, SIAV et ORIG - Limites communales et départemantales - BD Carto IGN Renseignement du nombre de repères de crues posés par commune, ainsi que des projets, à aprtir des données fornies par le GT Inondation

LOCALISATION : sde.orn.sde_commune_mesures --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Croisement des couches d'information "zones inondables" et "communes", puis calcul de la superficie de zone inondable par commune : en Ha et en %. COMPLÉMENT : Couche d'information " Zones inondables 2008" - DREAL (réalisée à partir de l'Atlas des Zones Inondables DREAL complété des zones inondables issus des PPRi) - Limites communales - BD Carto IGN