LOCALISATION : sde.orn.sde_commune_mesures (accessible depuis profil cr_environnement_lecture) --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL :- Indicateur ORN "Communes concernées par des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi)" - 2010 - Date d'approbation des PPRi : BD GASPAR 2010 - MEDDADT - Limites communales et départementales - BD Topo IGN* v2

LOCALISATION : sde.orn.sde_commune_mesures (accessible depuis profil cr_environnement_lecture) --- ANNÉE : 2010 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL :- Zonage des Plans de Prévention des Risques Inondation numérisés en Mai 2010 - Cartorique et DDTM 11, DDTM 66 et DDTM 48 - Limites communales et départementales - BD Topo IGN* v2

LOCALISATION : sde.cr_environnement.conservatoire_littoral --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Le conservatoire du littoral met à disposition ces données conformément à la convention signée en aout 2010. Ces données sont classées en 4 couches SIG comme suit : la couche PERIMETRE_INTERVENTION : périmètres d’interventions autorisés en conseil d’administration, données exploitables à l’échelle du 1/25000 ; La couche Espace_definitivement_protege : espace relevant du conservatoire du littoral définitivement protégé, données exploitables à l’échelle du 1/5000 ; La couche Espace_provisoirement_protege : espace provisoirement remis au conservatoire du littoral, données exploitables à l’échelle du 1/5000 ; La couche strategie_terrestre : stratégie foncière de l’établissement (2005-2050), données exploitables à l’échelle du 1/100000.

LOCALISATION : sde.orn.sde_commune_mesures (accessible depuis profil cr_environnement_lecture) --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Zonage des Plans de Prévention des Risques Inondation numérisés en Mai 2010 - Cartorique et DDTM 11, DDTM 66 et DDTM 48 - Limites communales et départementales - BD Topo IGN* v2

LOCALISATION : sde.refext_eau.CEPRALMAR_PRUDHOMIES --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Ces données sont des territoires sur lequels les prud'hommes définissent des règles de gestion de pêche professionnelle. On trouve des traces de zones historiques depuis le 11e siècle. Le Cépralmar informe la Région sur ces territoires.

LOCALISATION : sde.orn.sde_commune_mesures (accessible depuis profil cr_environnement_lecture) --- ANNÉE : 2009 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : - Zonage des Plans de Prévention des Risques Inondation numérisés en Mai 2010 - Cartorique et DDTM 11, DDTM 66 et DDTM 48 - Limites communales et départementales - BD Topo IGN* v2

LOCALISATION : sde.refext_generique.CR_INSEE_LOI_LITTORAL --- ANNÉE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d'arbitrer entre les multiples utilisations du littoral. C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral. S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral associe des principes, parfois contradictoires, d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral avec pour objectifs de : préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisation et les aménagements touristiques notamment, ouvrir plus largement le rivage au public, comme les plages, afin d'accueillir en priorité sur le littoral les activités dont le développement est lié à la mer.

LOCALISATION : SDE.refext_eau.BRLI_* ou SDE.refext_eau.CEPRALMAR_* --- ANNEE 2011 --- FORMAT: Vecteur --- DETAIL : ces données sont très riches. elles sont issues du Cepralmar et de BRLi et ont été récoltées et reprojetées en Lambert 93 dans le cadre de la réalisation de carte pour un guide des récifs en LR. Elles contiennent : les récifs, les épaves, les zonages maritimes, les filières, la courantologie, obstacles en mer, les cellules sédimentaires... etc Ces données ont été intégrées en décembre 2011.

LOCALISATION : sde.cr_contrats.CR_CONTRAT_CPIER_LOIRE --- ANNÉE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Le plan Loire grandeur nature vise, dès 1994, à concilier dans une perspective de développement durable : la sécurité des personnes, la protection de l’environnement, le développement économique. Le bassin de la Loire et de ses affluents s’étend sur 9 régions, 29 départements et concerne plus de 10 millions d’habitants. 9 Régions partenaires : Languedoc-Roussillon, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Centre, Limousin, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Rhône-Alpes. Territoires LR éligibles : Une quarantaine de communes lozériennes situées sur le bassin versant de l’Allier, affluent de la Loire.

La BD CARTO® version 3 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.