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French Marine Reports unit of european marine's subregions: areas used under the Framework Directive strategy for the marine environment.
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French marine's subregions: areas used under the Framework Directive strategy for the marine environment.
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Localisation of the 39 sampled sites done during the BCD survey in April 1999.
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Couche surfacique de référence, représentative de la géographie des enceintes de postes tracées à partir des limites de clôtures. Le tracé en Lambert 93 (projection associée au système géodésique RGF93), est obtenu au moyen d'un plan numérique géoréférencé ou d'une convention RTE/IGN.
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Ces secteurs statistiques se situent dans la zone économique exclusive des îles subantarctiques des Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF) de l’archipel de Crozet et des Kerguelen. Chaque rectangle fait 0,5°x1° et a comme parent premier un quadrilatère FAO 1°x1°. Ils ont été définis dans l’arrêté 2009-41 du Journal officiel des TAAF n°43.
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Cette donnée indique les limites des communes composant la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin.
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Carte du découpage cantonal 2015 sur le territoire du département de l'Oise.
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Périmètre des 8 Pôles d'Équilibre Territorial et Rural (PETR) dans la Région des Hauts-de-France. Un pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs EPCI à fiscalité propre associés dans un périmètre territorial non enclavé sous la forme d’un syndicat mixte. Créés depuis 2014 ces structures permettent la coopération entre des territoires ruraux et des petites et moyennes villes. Plus d'informations : https://www.vie-publique.fr/fiches/20134-les-poles-dequilibre-territoriaux-et-ruraux
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Représentation des ONTVB (orientations nationales trame verte et bleue) qui permettent une déclinaison cohérente de la trame verte et bleue (enjeu des continuités écologiques) sur le territoire régional. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) Pensez à consulter les recommandations d'usage jointes en ressources https://sig.hautsdefrance.fr/ext/opendata/Sraddet2020/precisions_biodiversite.pdf