2019
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Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Secteurs correspondants aux zones d'intérêt de l'étude et des déplacements piétons.
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Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Mesures et détermination du niveau d'accessibilité des trottoirs.
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Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Qualification de l'accessibilité des passages piétons traversant une voirie.
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Etudes menées sur les parcs éoliens pour déterminer l'impact sur l'avifaune et les chiroptères
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Opération Grands sites des Hauts-de-France
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Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Localisation et spécifications des places de stationnement PMR
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Notices sur le patrimoine urbanistique et architectural des communes du canton de Villers-Bocage (80) étudié par le service régional de l’Inventaire général du patrimoine culturel des Hauts-de-France (entre 1997 et 2001). Accès au dossier complet d'Inventaire du canton de Villers-Bocage https://inventaire.hautsdefrance.fr/dossier/le-canton-de-villers-bocage-dossier-de-presentation/827b18a8-f463-4921-93da-f277f0644501
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Fichiers GTFS du réseau routier régional de transport scolaire et interurbain de l'Oise (60) composé de 4 lots.
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Ensemble du Plan Cadastral Informatisé (PCI) au format vecteur - communes du Pays Compiégnois - 2019
Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
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Localisation des tiers-lieux en Hauts-de-France