Grading the quality of metropolitan coastal bathing waters in 2010 from the Department of Health. Data collected from the Ministry of Health as part of the initial assessment of the MSFD. Referent expert: Aurélie Blanck.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in surficial sediments (1 cm) of the sub-region Bay of Biscay and Iberian Coast.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in surficial sediments (1st cm) of the sub-region English Channel and the North Sea.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in mussels and oysters on the coast of the sub-regions English Channel and North Sea.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in mussels and oysters on the coast of the sub-regions Bay of Biscay and Iberian Coast.

La chaîne du déplacement, qui comprend le cadre bâti, la voirie, les aménagements des espaces publics, les systèmes de transport et leur intermodalité, est organisée pour permettre son accessibilité dans sa totalité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Les rampes d'accès sont un élément d'aménagement permettant, par ses caractéristiques techniques, de franchir un obstacle de niveau ou d'accéder à l'entrée d'un bâtiment.

Recensement des accidents sur la voie publique. Localisation des procès verbaux enregistrés.

Populations et territoires exposés au(x) dépassement(s) de valeur(s) réglementaire(s) pour l'ozone et les PM2.5 sur les Hauts-de-France pour l'année 2016.

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont été dépassées, pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2015). Le bon état écologique est atteint pour un contaminant si sa concentration dans la matrice utilisée (espèces et tissus) respecte la limite maximale réglementaire. Les unités géographiques d’évaluation sont les zones de capture ou de production définies conformément à l’article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la forme d'un fichier de type shapefile. L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais pour le mercure. Pour l'évaluation 2018, le bon état écologique pour le mercure est considéré comme non atteint pour les quatre sous-régions marines considérées.