Grading the quality of metropolitan coastal bathing waters in 2010 from the Department of Health. Data collected from the Ministry of Health as part of the initial assessment of the MSFD. Referent expert: Aurélie Blanck.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in mussels and oysters on the coast of the sub-regions Bay of Biscay and Iberian Coast.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in mussels and oysters on the coast of the sub-regions English Channel and North Sea.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in surficial sediments (1 cm) of the sub-region Bay of Biscay and Iberian Coast.

Levels of metal concentration (lead, cadmium, mercury), organochlorine (PCB153 and HCHg Lindane), PAHs (Fluoranthene) in surficial sediments (1st cm) of the sub-region English Channel and the North Sea.

La chaîne du déplacement, qui comprend le cadre bâti, la voirie, les aménagements des espaces publics, les systèmes de transport et leur intermodalité, est organisée pour permettre son accessibilité dans sa totalité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Les rampes d'accès sont un élément d'aménagement permettant, par ses caractéristiques techniques, de franchir un obstacle de niveau ou d'accéder à l'entrée d'un bâtiment.

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont été dépassées, pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2015). Le bon état écologique est atteint pour un contaminant si sa concentration dans la matrice utilisée (espèces et tissus) respecte la limite maximale réglementaire. Les unités géographiques d’évaluation sont les zones de capture ou de production définies conformément à l’article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la forme de fichiers de type shapefile. L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais pour les azaspiracides. Pour l'évaluation 2018, le bon état écologique pour les azaspiracides et les autres toxines lipophiles suivies est considéré comme non atteint pour les quatre sous-régions marines évaluées.

La qualité des eaux de baignade et des produits de la mer destinés à la consommation humaine pour les contaminants microbiologiques est le critère national de définition du descripteur 9 de la DCSMM (9.2). Un des indicateurs retenus pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.2.1) correspond aux niveaux de contamination microbiologique détectés et au nombre de dépassements des limites maximales pour E.coli dans les mollusques bivalves vivants, pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2015). Le bon état écologique est atteint pour un agent pathogène si sa concentration dans la matrice utilisée (espèces et tissus) respecte la limite maximale réglementaire. Les unités géographiques d’évaluation sont les zones de capture ou de production définies conformément à l’article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la forme de fichiers de type shapefiles. L'unité de mesure de la concentration en E.coli dans les mollusques bivalves est le nombre le plus probable pour 100g de chair de liquide intra-valvaire.

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont été dépassées, pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2015). Le bon état écologique est atteint pour un contaminant si sa concentration dans la matrice utilisée (espèces et tissus) respecte la limite maximale réglementaire. Les unités géographiques d’évaluation sont les zones de capture ou de production définies conformément à l’article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la forme de fichiers de type shapefile. L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais pour les yessotoxines. Pour l'évaluation 2018, le bon état écologique pour les yessotoxines et les autres toxines lipophiles suivies est considéré comme non atteint pour les quatre sous-régions marines évaluées.