LOCALISATION : sde.cr_sante.VUE_FINESS_Etablissement_Sante --- ANNEE : 2011 --- FORMAT : vecteur --- DÉTAIL : Base de données Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux : FINESS en Languedoc-Roussillon. Source : http://finess.sante.gouv.fr/finess/index.jsp. Ce site est destiné au grand public et aux partenaires du répertoire, il donne accès à une information sur les établissements, information actualisée au quotidien en fonction des modifications recensées au niveau territorial (ARS, DRJSCS). FINESS assure l'immatriculation des établissements et entités juridiques porteurs d'une autorisation ou d'un agrément, il attribue un numéro FINESS, considéré comme un identifiant majeur. FINESS apporte de l'information sur trois domaines : le sanitaire et médico-social, le social, l'enseignement des personnels en santé et en social. Le grand public trouvera des informations générales, les partenaires auront accès à des informations ciblées propres à leurs activités. Le site contient des aides, des références aux nomenclatures, des définitions, une fonction de recherche adaptée au public averti ou non averti. La consultation du répertoire est gratuite mais nécessite l'approbation des conditions générales d'utilisation.

World list of seaports. In its 2021 version, the repository includes 13709 ports for 187 countries. The list of seaports has been drawn up on the basis of the information available in the European reference system of places used in the framework of the Common Fisheries Policy and, more particularly, by the Electronic Recording and Reporting System (ERS), the list of ports identified by the UNECE (2021-1). An assessment of the infrastructures present along the coastline made it possible to identify other ports that were not listed. Each geographical position has been verified with Google Earth in WGS84. Each port is associated with information relating to the country (ISO 3 coding), the UNECE or ERS 5-character coding, the name, the geographical position in WGS84 (latitude and longitude), the status of the port indicating whether it is referenced by Unece (UNECE), by the EU/ERS (ERS) or by both (UNECE/ERS) In case the port is not referenced by UNECE or ERS, the status is N/A. For French ports, the reference system integrates the ports of the French overseas departments and territories with the national codification. Inland ports have also been integrated in 2021.

Mise en place d’un secteur sauvegardé dans une ville, en vue de protéger son patrimoine historique et esthétique.

N_ZONE_URBA_066 est l'assemblage numérique des PLU de l'ensemble du département des Pyrénées-Orientales (report du zonage des documents d'urbanisme opposables). Initialement les zones ont été calées sur le scan25® et les limites de la BDCARTO® Progressivement le zonage est recalé sur la BDparcellaire® Les données attributaires contiennent le nom de la zone dans le document d'urbanisme et un nom de zone généralisé, suivant une nomenclature commune

bati_collectif_dist_alti_100m_1978 renseigne sur la distance au trait de côte et l'altitude du bâti collectif dans une bande de 100m de large sur les 4 communes d'étude en 1978 : Saint-Denis, Le Port, Saint-Paul et Saint-Pierre. Pour chaque bâtiment est ensuite défini un degré d’exposition, en fonction de son altitude et de sa distance au trait de côte.

Contours du bâti classé en zones primaire, secondaire, tertiaire et quaternaire. Elaborés dans le cadre du SDTAN Languedoc-Roussillon (hors Lozère).

Installations classées pour l'environnement des Hauts-de-France exportées de la base nationale S3ic et l'application SIGNE

bati_résidentiel_dist_alti_100m_1950 renseigne sur la distance au trait de côte et l'altitude du bâti résidentiel dans une bande de 100m de large sur les 4 communes d'étude en 1950 : Saint-Denis, Le Port, Saint-Paul et Saint-Pierre. Pour chaque bâtiment est ensuite défini un degré d’exposition, en fonction de son altitude et de sa distance au trait de côte.

Historique des travaux réalisés sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement : descriptif détaillé de chaque chantier, montant des travaux.

Identification du périmètre des ZAE présentes sur le territoire de la CU Dunkerque